Mentions Légales
01. Éditeur du site
Ce site est édité par l'Institut Bellarte.
Institut Bellarte
Daniel Jean-Richard 13a
2400 Le Locle
Suisse
Tél. : +41 78 743 76 57
E-mail : ecommerce@institut-bellarte.ch
02. Responsable de publication
La responsable de la publication est la directrice de l'Institut Bellarte, joignable à l'adresse ecommerce@institut-bellarte.ch.
03. Hébergement
Hébergé par Vercel Inc.
04. Protection des données personnelles
Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) du 25 septembre 2020, entrée en vigueur le 1er septembre 2023, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données personnelles.
Pour toute demande relative à vos données, contactez-nous à ecommerce@institut-bellarte.ch. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
05. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, panier) et des cookies analytiques anonymisés. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies dans les conditions décrites dans notre politique de confidentialité.
06. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, photographies, logos, marques, vidéos) sont protégés par la législation suisse et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation de tout ou partie de ce site, sans l'accord préalable et écrit de l'Institut Bellarte, est strictement interdite.
07. Limitation de responsabilité
L'Institut Bellarte s'efforce de maintenir les informations diffusées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Cependant, l'Institut Bellarte ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l'Institut Bellarte n'est pas responsable du contenu.
08. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. Pour tout litige relatif à l'utilisation du site ou aux achats effectués en ligne, les tribunaux compétents du canton de Neuchâtel (Suisse) sont seuls compétents, sous réserve de dispositions légales impératives contraires.
09. Règlement des litiges en ligne
Conformément aux règles de l'UE sur la résolution des litiges en ligne, les consommateurs de l'Union européenne peuvent utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne (ODR) accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail de contact pour les litiges est ecommerce@institut-bellarte.ch.
Dernière mise à jour : juillet 2026